1 - Éditeur
Le site www.dcslyon.com est édité par Denis Chobelet Studio, sarl au capital de 7 622,45 euros, inscrite au R.C.S. de Lyon sous le numéro 417 605 540 dont le siege social est situé 10, rue Belfort 69004 Lyon.
Denis Chobelet Studio est un studio de création graphique et photographique - conception réalisation, suivi de fabrication, prise de vues studio et reportage, retouche et montage images.
Le directeur de la publication du site web est Monsieur Denis Chobelet, en qualité de gérant de la sarl Denis Chobelet Studio.
2 - Contenu du Site
Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé sont la propriété exclusive de la sarl Denis Chobelet Studio. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l'autorisation préalable expresse de la sarl Denis Chobelet Studio est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
3 - Licence d'utilisation du contenu du site
Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de la sarl Denis Chobelet Studio, une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence est accordée a titre non exclusif et n'est pas transmissible.
Le droit d'usage conféré a l'utilisateur/internaute est personnel et privé : c'est-a-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, meme en interne dans l'entreprise, est prohibée.
- Le droit d'usage comprend seulement l'autorisation de consulter le site et son contenu.
Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis a l'autorisation expresse préalable de la sarl Denis Chobelet Studio. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
4 - Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément a l'article 34 de la loi < Informatique et Libertés > n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'acces, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail a l'adresse suivante : frederique@dcslyon.com ou par courrier adressé au siege social de la sarl Denis Chobelet Studio.
5 - Liens Hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la sarl Denis Chobelet Studio. Les utilisateurs/internautes du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la sarl Denis Chobelet Studio.
6 - Autorisation de reproduction de contenus et de mise en place d'hyperliens
Pour toute information et demande de reproduction d'un contenu paru sur le site www.dcslyon.com (textes, graphiques, illustrations) quel qu'en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d'un hyperlien, l'utilisateur est invité a adresser sa demande e-mail a frederique@dcslyon.com
Tous droits réservés C 2009 Denis Chobelet Studio.